Nos mentions légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation
du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce
site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
INFORMATIONS ÉDITEUR
Le site charnegroupe.free.fr est la propriété de l'association
CharnéGroupe.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Marcel Duboué
CharnéGroupe
Mairie deBidache
25, rue des Jardins
64520 Bidache
en qualité de président de l'association CharnéGroupe
charnegroupe@free.fr
HÉBERGEMENT
Lhébergement est assuré par Free.
RÉALISATION
Le site charnegroupe.free.fr a été conçu et réalisé
par Marcel Duboué, mairie de Bidache, charnegroupe@free.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le présent site constitue une oeuvre dont CharnéGroupe est
lauteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences
animées sonores ou non, ainsi que toutes oeuvres intégrées
dans le site sont la propriété de CharnéGroupe ou
de tiers ayant autorisé CharnéGroupe à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et
des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve
quelles soient strictement réservées à un usage
personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales
et/ou dinformation et/ou quelles soient conformes aux dispositions
de larticle L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A lexception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation,
utilisation ou modification, par quelque procédé que ce
soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de
tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir
obtenu lautorisation préalable de CharnéGroupe est
strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
CARACTÈRE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE
Les informations présentes sur ce site WEB nont quun
caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent
être garantis. Ces informations nengagent pas contractuellement
CharnéGroupe. CharnéGroupe décline toute responsabilité
sur les décisions qui pourraient être prises à partir
de ces informations. Le contenu du site est susceptible de modifications
sans préavis.
DONNÉES PERSONNELLES
CharnéGroupe nenregistre pas dinformations personnelles
permettant lidentification, à lexception des formulaires
que lutilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront
pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement
pour vous adresser des courriers, des brochures, ou vous contacter. Les
informations recueillies sur les sites bénéficient de la
loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 06 Janvier
1978. Vous disposez dun droit daccès, de modification,
de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour lexercer, adressez-vous à : charnegroupe@free.fr
DYSFONCTIONNEMENT ET VIRUS
CharnéGroupe ne pourra être tenue responsable de dommages
directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de lutilisation
de ce site web, ou de limpossibilité pour un tiers de lutiliser,
ou dun mauvais foctionnement, dune interruption, dun
virus, ou encore dun problème de ligne ou de système.
SITES LIÉS
CharnéGroupe décline toute responsabilité concernant
le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels il a
créé des liens ou qui auraient pu être créés
à son insu. Laccès à tous les autres sites
Internet liés à ce site web se fait aux risques de lutilisateur.
CharnéGroupe décline aussi toute responsabilité pour
toutes les informations et matériaux contenus sur des sites tiers
où figurent des liens renvoyant au site web charnegroupe.free.fr.
PROPRIÉTÉ DES MARQUES
Enfin, toutes les marques citées ou utilisées sur le site
charnegroupe.free.fr sont la propriété de leurs éditeurs
respectifs.
|